Editeur du site:
Le site engomer.fr est édité par la commune d'Engomer (09800). Il est la propriété de la mairie d'Engomer. Il est développé sous WordPress.
Directeur de publication: Rémy Toulza, maire d'Engomer. 
Mairie D'Engomer - 09800 Engomer
Tel: 05 61 96 82 50 / Télécopie 05 61 96 14 68
courriel: mairie-engomer@orange.fr

Commune d'Engomer - Collectivité territoriale commune
Administration publique générale - APE : 751A
RCS d'Engomer : 210 910 112 000 16

Coordonnées de l'hébergeur: 
Le site engomer.fr est hébergé par la société OVH, SAS, société de droit français, élisant domicile 2, rue Tellerman - 59100 Roubaix.

Droit d'auteur:
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles: 
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Logs de connexion:
Les informations collectées (origine géographique des requêtes, date et heure de connexion) sont utilisées à des fins statistiques.

Responsabilités: 
Les responsables du site mettent tout en œuvre pour offrir aux internautes des informations fiables et vérifiées. Toutefois, si des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des défauts de mise à jour subsistent, nous remercions les utilisateurs de les signaler au webmaster via le formulaire de contact.
http://www.engomer.fr/contact/

La protection des données et / ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau internet relève entièrement de l'utilisateur. L'éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites auxquels il fait référence par liens hypertextes.
Les liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de la commune d'Engomer quant à leur contenu, la commune d'Engomer n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de site tiers.

Liens hypertextes:
Le site de la commune d'Engomer autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu.
Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Par contre la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c'est-à-dire que les pages du site engomer.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un site.

Droit d'auteur - Copyright:
Toutes les informations présentées sur ce site sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés. 

Modification du site:
L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.